Déposée le 21 novembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BMES Bio Médicales Ecologiques Solutions
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MODUL'Rpro » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-49 du 10 décembre 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BMES Bio Médicales Ecologiques Solutions domicilié(e) 75 IMPASSE DU PETIT NICE - 38540 - SAINT JUST CHALEYSSIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 564 000 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BMES Bio Médicales Ecologiques Solutions domicilié(e) 75 IMPASSE DU PETIT NICE - 38540 - SAINT JUST CHALEYSSIN - France.
La marque MODUL'Rpro a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3783738.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BMES Bio Médicales Ecologiques Solutions, Sarl - 75 IMPASSE DU PETIT NICE - 38540 - SAINT JUST CHALEYSSIN - France - SIREN 518564000
BMES Bio Médicales Ecologiques Solutions - 75 IMPASSE DU PETIT NICE - 38540 - SAINT JUST CHALEYSSIN - France
Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49
Enregistrement avec modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12
Stérilisateurs ; appareils et machines pour la purification de l'air de gaz en milieu industriel, agricole, médical, hospitaliers, élevages, chambre froide ; appareils et machines pour la désinfection l'air de gaz en milieu industriel, agricole, médical, hospitaliers, élevage, chambre froide, ; appareils et machines de filtration de l'air de gaz en milieu industriel, agricole, medical, hospitaliers, élevage, chambre froide ; appareils et machines d'épuration d'air de gaz en milieu industriel, agricole, médical, hospitaliers, élévage, chambre froide ; appareils et machines de traitement d'air de gaz en milieu industriel, agricole, médical, hospitaliers, élevage, chambre froide ; appareils de réduction de destruction d'odeurs en milieu industriel, agricole, medical, hospitaliers, ; élevage, ; appareils et machines de réduction et de destruction de composants de l'air, de gaz industriels, en applications industrielles, agricoles, hospitalières, médicales, élevage ; appareils de réduction et de destruction d'éthylène en application chambre froide, agricoles, industrielles ; appareils de réduction de composés organiques volatils (COV) en applications industrielles, en collectivité, en publique à savoir appareil de traitement de l'air.
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